J.O. 262 du 10 novembre 2004
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 22 octobre 2004 portant nomination au conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
NOR : AGRP0402339A
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et du ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation en date du 22 octobre 2004, sont nommés membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture à compter du 7 novembre 2004 :
Au titre de représentants du commerce
Mme Josiane Coupry.
M. Hervé Chartier.
M. Benoît Eauret.
M. Robert Farcy.
M. Maxime François.
M. Bernard Pical.