Arrêté du 22 octobre 2004 portant nomination au conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture <BR>

J.O. 262 du 10 novembre 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 22 octobre 2004 portant nomination au conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture

NOR : AGRP0402339A

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et du ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation en date du 22 octobre 2004, sont nommés membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture à compter du 7 novembre 2004 :

Au titre de représentants du commerce

Mme Josiane Coupry.

M. Hervé Chartier.

M. Benoît Eauret.

M. Robert Farcy.

M. Maxime François.

M. Bernard Pical.